Faisant suite au Sommet de la Terre tenu à Rio de Janeiro (Brésil) en 1992, 160 pays se sont réunis à Kyoto (Japon) en 1997 pour débattre des mesures à prendre dans le cadre de la lutte contre le réchauffement climatique.
Après des négociations difficiles, les participants trouvent un accord visant à réduire entre 2008 et 2012 les émissions de six gaz à effet de serre : le dioxyde de carbone, le méthane, l’oxyde nitreux, l’hexafluorure de soufre, les hydrofluorocarbures (HFC) et les perfluocarbones. Les obligations à remplir sont propres à chaque pays.
Concernant les moyens permettant d’atteindre ces objectifs, plusieurs dispositions sont prévues : le mécanisme de développement propre, les permis d’émission et le mécanisme de mise en œuvre conjointe.
Des sanctions sont prévues pour les Etats qui ne respecteraient pas l’accord mais le texte ne précise pas les contraintes qui seraient imposées le cas échéant.
Les Etats-Unis se sont engagés à signer le Protocole de Kyoto sous Bill Clinton, mais en 2001, George W. Bush annonce que le protocole ne va pas dans le sens de leurs intérêts économiques et que, par conséquent, les Etats-Unis ne le ratifieront pas.
Cette décision engendrera un appel de personnalités au président Bush afin qu’il revienne sur sa décision, en vain.
L’Union Européenne maintien ses objectifs. L’accord entrera en vigueur en février 2005.
A ce jour, le Protocole de Kyoto a été ratifié par 163 pays.
La France et l’Europe sont parmi les plus avancées dans l’application de l’accord.
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